Incapacité de travail ou handicap?

Emre est tombé au travail (accident de travail). Il en a gardé une lésion au genou et s'est retrouvé en incapacité de travail pendant six mois. Puis, il a repris le travail dans avec un poste adapté (position debout et déplacements limités) qu'il exerce maintenant depuis plus de deux ans. Finalement, étant donné qu'il ne parvient plus à assurer physiquement ses tâches actuelles, vous décidez de le licencier.

Avis juridique

Emre a eu des séquelles de longue durée, c'est-à-dire de plus de six mois, suite à l'accident de travail. Ceci est considéré comme un handicap, et non comme une maladie. Emre exerce sa fonction adaptée depuis deux ans déjà. S'il éprouve des difficultés à exercer sa fonction, il peut, à son initiative ou à celle de l'employeur, faire réexaminer sa situation par un médecin du travail. Celui-ci examinera la fonction et le contexte dans lequel elle s'exerce pour déterminer si le travailleur est apte. Peut-être existent-ils des aménagements raisonnables permettant à Emre de continuer à exercer sa fonction. Si vous refusez de chercher des aménagements raisonnables, vous vous rendez coupable de discrimination. 

Dans la législation belge anti-discrimination, il n’y a pas de définition du handicap mais on peut toutefois affirmer que le législateur belge a opté pour une approche large de la notion incluant tout trouble ou toute déficience physique, sensorielle, intellectuelle ou psychique qui peut entraver la participation équivalente de la personne dans les domaines d’application de la loi.

Avis au manager

Nous vous conseillons de parler en premier lieu avec Emre pour évaluer ce qui est possible, avec quels aménagements. Ce schéma peut vous aider. Vous pouvez ensuite vous tourner vers le médecin du travail. Celui-ci pourra évaluer dans quelle mesure le problème de santé constitue un handicap pour Emre.

Une personne qui a une jambe cassée est malade, pas handicapée. Si la fracture ne guérit pas bien ou si la personne en garde des séquelles, alors on peut parler de handicap.

Le-la conseiller-ère en prévention peut également formuler des recommandations concrètes basées sur le rapport du médecin du travail, ce qui pourrait permettre à Emre de rester en fonction dans un contexte de travail adapté (horaire différent, tâches légèrement modifiées, etc.).

Pour des conseils sur l'inclusion professionnelle des personnes avec un handicap, n'hésitez pas à consulter le catalogue de formations proposées par l'AVIQ.